18 juin 2019 - 15h00Réservé adhérentPac, Juridique et réglementation
Bien-être des animaux

Fiche conditionnalité.

18 juin 2019 - 10h00Réservé adhérentPac, Juridique et réglementation
Qu'est-ce que la conditionnalité ?

La conditionnalité vise à garantir une agriculture plus durable et favorise ainsi une meilleure acceptation de la politique agricole commune (PAC) par l'ensemble des citoyens.

18 juin 2019 - 08h35Réservé adhérentCommuniqués, Productions Animales
Tableau de bord de la semaine du 18 juin

17 juin 2019 - 16h56Réservé adhérentPac, Juridique et réglementation
Maintien des particularités topographiques

Fiche conditionnalité BCAE 7.

17 juin 2019 - 16h26Réservé adhérentPac, Juridique et réglementation
Maintien de la matière organique des sols

Fiche conditionnalité BCAE 6.

17 juin 2019 - 15h44Réservé adhérentPac, Juridique et réglementation
Protection des eaux souterraines contre la polluti

Fiche conditionnalité BCAE 3.

En avant-première, la Une
de la prochaine Moselle Agricole

A l'affiche
Etat de la Cartographie des cours d'eau en Moselle

Si l'identification des principaux cours d'eau est partagée par l'ensemble des usagers, la différence entre certains cours d'eau et des fossés ou des canaux est parfois plus délicate. Or, cette distinction emporte des conséquences administratives substantielles. Pour l'application des dispositions des articles L214-1 à L214-6 du Code de l'Environne

TIC : Guides d'accompagnement

La procédure de demande de remboursement TIC est dématérialisée à partir d'un montant de 300€. La demande doit donc se faire en ligne via le portail Chorus Pro. Le guide ci-dessous est mis à votre disposition pour vous aider dans cette démarche.