TIC : ouverture pour les remboursements 2020
19 oct 2021 - 10h14Réservé adhérentProductions Animales
La lettre d'information d'Interbev Grand Est

19 oct 2021 - 08h43Réservé adhérentProductions Animales
Tableau de bord de la semaine du 18 octobre

13 oct 2021 - 16h36Réservé adhérentCommuniqués, Productions Animales
Indicateurs de marché S40

En bref, pour cette semaine

13 oct 2021 - 13h56Réservé adhérentCommuniqués, Juridique et réglementation
TFNB : chacun sa part

Cette année, la gestion des récentes indivisions et les situations d'usufruit par le service des impôts a pu générer quelques surprises à certains contribuables.

13 oct 2021 - 09h09Réservé adhérentPac
Acomptes PAC : Paiements à partir du 18 et 19/10

Comme chaque année, les demandeurs d'aides Pac vont bénéficier d'un versement d'acompte de leurs aides à compter du 18 et 19 octobre.

12 oct 2021 - 15h40Réservé adhérentCommuniqués, Productions Animales
Tableau de bord de la semaine du 11 octobre

A l'affiche
Etat de la Cartographie des cours d'eau en Moselle

Si l'identification des principaux cours d'eau est partagée par l'ensemble des usagers, la différence entre certains cours d'eau et des fossés ou des canaux est parfois plus délicate. Or, cette distinction emporte des conséquences administratives substantielles. Pour l'application des dispositions des articles L214-1 à L214-6 du Code de l'Environne

Demande d'accès aux notifications SAFER

Depuis 2016, le site extranet de la FDSEA est le seul à diffuser en toute transparence les notifications de vente de foncier transmises par la SAFER. La diffusion, qui au préalable était uniquement à destination des délégués communaux et responsables fonciers, a été ouverte depuis juin 2016 à l'ensemble des adhérents de la commune dans la mesure où