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METEO METZ
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Les
r ègles pour la circulation des
quads
Le quad est un engin tout terrain à moteur,
prisé des particuliers, comme des professionnels. Utilisé principalement pour
les loisirs, il est cependant de plus en plus présent dans les exploitations
agricoles pour effectuer certains travaux. Son utilisation n'est toutefois pas
sans poser quelques problèmes.
Il y a lieu en effet de
distinguer les quads homologués, qui peuvent circuler sur la voie publique, et les
quads non homologués.
Les quads homologués
Il est n écessaire que le quad soit homologué pour pouvoir
circuler sur la voie publique. Les quads sont visés à l'article R311-1 du Code de la
Route qui distingue deux catégories : - le quadricycle léger à moteur : il
s'agit d'un véhicule à moteur à
quatre roues dont la vitesse maximale par
construction n'excède pas 45 km/h, la cylindrée n'excède pas 50
cm3 pour les moteurs à allumage commandé
ou dont la puissance maximale nette ne
dépasse pas 4 kilowatts pour les autres types de moteur. Le poids
à vide
n'excède pas 350 kg et la charge utile n'étant pas supérieure
à 200
kg. Pour cette catégorie, le BSR
(brevet de sécurité routière) est obligatoire en l'absence du
permis de conduire pour tous ceux qui ont atteint l'âge de 16 ans
après
le 31 décembre 2003. - le quadricycle lourd à moteur : il s'agit d'un
véhicule à moteur à
quatre roues dont la puissance maximale
nette du moteur est inférieure ou égale à 15 kilowatts, le poids
à vide
n'excède pas 550 kg pour les quadricycles affectés au transport de marchandises, et
400 kg pour les quadricycles destinés au transport de personnes. La
charge utile n'excède pas 1.000 kg s'ils sont destinés au transport de
marchandises, et 200 kg s'ils sont destinés au transport de personnes, et qui
ne répond pas à la définition des quadricycles légers à moteur. Pour cette
catégorie, les conducteurs doivent être titulaires du permis B1.
L'âge
requis est de 16 ans. Le certificat d'immatriculation (carte grise) est
obligatoire pour les quads homologués, ainsi qu'une plaque
d'immatriculation, qui doit être visible à
l'arrière. Les quads
homologués comme matériels agricoles, c'est-à-dire attachés à une exploitation
agricole, à une entreprise de travaux agricoles ou à une CUMA doivent être munis d'une
plaque d'exploitation visible à
l'arrière. L'éclairage de la plaque
d'exploitation ou de la plaque d'immatriculation est obligatoire. Tout
conducteur ou passager d'un quad, circulant ou non sur la voie publique doit
porter un casque homologué et attaché. L'accès des quads,
même
homologués, est interdit sur les routes à
accès réglementés, ainsi que sur
les autoroutes. Documents à
demander lors de l'achat d'un quad : -
la notice d'instruction ; - le certificat de déclaration de conformité CE ; - deux
exemplaires de la feuille des mines (l'un avec le barré rouge qu'il faut
garder, et l'autre sans le barré
rouge qu'il faut remettre à la préfecture pour
obtenir le certificat d'immatriculation).
Les quads non
homologu és
Ces quads sont exclusivement
destin és à un usage sur des propriétés privées. Ces engins qui ne sont pas
immatriculés ne sont
pas habilités
à traverser une
route ouverte à la
circulation publique. Ils doivent donc être remorqués pour se déplacer d'une propriété
à l'autre.
Obligation d’assurance
Le quad homologu é ou non est soumis à l'obligation d'assurance de
responsabilité civile automobile, qu'il circule en lieux ouverts ou non
à la circulation
publique. N'hésitez
pas à prendre
contact auprès de
votre compagnie d'assurances. |
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